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Syndicat mixte du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle sur la Sorgue

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Le SCOT approuvé le 20 novembre 2018

doc

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PARTENARIATS


La révision du SCOT a été réalisée avec le concours financier du Département de Vaucluse et de la Région SUD PACA.

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DÉLIBÉRATIONS EN TÉLÉCHARGEMENT


Délibération du 23 octobre 2013 : Mise en révision du SCOT


Délibération du 9 février 2017 : Débat du PADD


Délibération du 16 avril 2018 : Bilan de la concertation


Délibération du 16 avril 2018 : Arrêt du SCOT


Délibération du 20 novembre 2018 : Approbation du SCOT

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DOCUMENTS DU SCOT EN TÉLÉCHARGEMENT


Rapport de présentation : Tome 1 – Diagnostic socio-économique


Rapport de présentation : Tome 2 – Etat Initial de l’Environnement


Rapport de présentation : Tome 3 – Justification et évaluation des incidences sur l’environnement


Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)


Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)

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AUTRES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS EN TELECHARGEMENT


Rapport de la Commission d’enquête du 25 octobre 2018


Avis des Personnes Publiques Associées – MRAe – CDPENAF

  • CA Luberon et Monts de Vaucluse
  • CC Pays des Sorgues Monts de Vaucluse
  • Cabrières d’Avignon
  • Cavaillon
  • Châteauneuf de Gadagne
  • Cheval-Blanc
  • Fontaine de Vaucluse
  • Gordes
  • Lagnes
  • Lauris
  • Les Beaumettes
  • Les Taillades
  • Le Thor
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