En date du 14 juin 2019, dans le cadre de l’association de l’Etat aux démarches de SCOT, Monsieur le Préfet de Vaucluse porte à connaissance du Syndicat mixte du SCOT des éléments d’information concernant les gisements de ressources minérales potentiellement exploitables sur le territoire du SCOT.Ce « porter à connaissance » s’appuie sur une étude menée en […]

Le syndicat mixte du SCOT organise son conseil syndical le mardi 20 novembre 2018 à 17h au siège de la Communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse. Ordre du jour : Election de nouveaux membres, Approbation du SCOT

La commission d’enquête a remis au Syndicat mixte son rapport, conclusions et avis relatif au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle sur la Sorgue. Cet avis sera consultable par le public pendant une durée d’un an conformément aux dispositions de l’Arrêté du Président du Syndicat […]

L’enquête publique du SCOT se déroulera du mardi 21 août au lundi 24 septembre 2018. Plus d’informations en cliquant sur le lien suivant http://enquete.scot-cavaillon-coustellet-islesurlasorgue.fr/ A partir du mardi 21 août 2018 (9h), un formulaire sera mis en ligne afin de recueillir vos observations et propositions.  

Le Syndicat mixte du SCOT organise un Conseil syndical le lundi 16 avril 2018 à 18h à la Communauté d’agglomération LMV à Cavaillon. Ordre du jour: Election de nouveaux membres Bilan de la concertation Arrêt du SCOT

Le Conseil Syndical du Syndicat mixte du SCOT du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle sur la Sorgue se déroulera le mardi 3 avril 2018 à 17h à la Communauté d’Agglomération LMV. L’ordre du jour concernera le vote du budget 2018 du SCOT, l’avis concernant la demande d’autorisation de l’enseigne BricoCash, la mise en […]

Suite à l’arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale le 6 juillet 2017, le Syndicat mixte a réalisé une consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) ainsi qu’une enquête publique. Les avis réservés de plusieurs PPA et du public ainsi que l’avis défavorable de la commission d’enquête en date du 23 janvier 2018 nous ont amené à […]

La Commission d’enquête présidée par Monsieur Michel MORIN a remis son rapport ainsi que ses conclusions motivées au Syndicat mixte mardi 23 janvier 2018. Détail : Rapport de la Commission d’enquête PV de synthèse Réponses du Syndicat mixte Tableau des observations Conclusions et avis Les annexes sont disponibles sur demande (certificats d’affichages, contributions, pièces administratives, […]

Le Conseil syndical du SCOT a délibéré le 5 décembre 2017 pour prendre la compétence d’élaboration d’in Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). La mise en œuvre de ce projet débutera courant 1er trimestre 2018.

Le projet de SCoT a été Arrêté par les élus du Syndicat mixte le 6 juillet dernier. Un consultation du public est organisée au travers d’un enquête publique qui se déroulera du mercredi 18 octobre 2017 au lundi 20 novembre 2017. Vous souhaitez consulter le projet de SCoT, vous rendre dans l’une des 13 permanences […]