ENQUÊTE PUBLIQUE – RAPPORT DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE
La Commission d’enquête présidée par Monsieur Michel MORIN a remis son rapport ainsi que ses conclusions motivées au Syndicat mixte mardi 23 janvier 2018. Détail : Rapport de la Commission d’enquête PV de synthèse Réponses du Syndicat mixte Tableau des observations Conclusions et avis Les annexes sont disponibles sur demande (certificats d’affichages, contributions, pièces administratives, […]
Le SCOT et son PCAET
Le Conseil syndical du SCOT a délibéré le 5 décembre 2017 pour prendre la compétence d’élaboration d’in Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). La mise en œuvre de ce projet débutera courant 1er trimestre 2018.
ENQUETE PUBLIQUE DU SCOT
Le projet de SCoT a été Arrêté par les élus du Syndicat mixte le 6 juillet dernier. Un consultation du public est organisée au travers d’un enquête publique qui se déroulera du mercredi 18 octobre 2017 au lundi 20 novembre 2017. Vous souhaitez consulter le projet de SCoT, vous rendre dans l’une des 13 permanences […]
Conseil syndical du SCOT
Le Conseil syndical du SCOT se réunit jeudi 6 juillet 2017 à 18h30 au MIN de Cavaillon pour délibérer sur : le bilan de la concertation l’Arrêt du SCOT Entrée libre
Réunion Publique du SCOT
Le Syndicat mixte du SCOT organise une réunion publique le mardi 27 juin 2017 à 18h30 au MIN de Cavaillon. Il s’agira de présenter le dernier volet du SCOT, à savoir le Document d’Orientations et d’Objectifs qui fixe les règles prescriptives sur les PLU Communaux notamment. Cliquez ici : Présentation Réunion publique du 27 juin […]
Retour sur le conseil syndical du 21 mars 2017
Le PLU de Robion approuvé…
Le Conseil municipal de Robion a approuvé son PLU le 13 mars dernier. Place maintenant au contrôle de légalité du Préfet qui va durer 2 mois pour qu’ensuite le PLU devienne exécutoire.
conseil syndical du SCOT – Mardi 21 mars 2017
Le prochain Conseil syndical du SCOT se déroulera dans les locaux de la Communauté d’agglomération LMV le : Mardi 21 mars 2017 à partir de 18h
Le projet de plu de cavaillon arrêté
Les nouveaux membres du SCOT sont installés…
Le Conseil syndical du SCOT de jeudi 9 février 2017 a délibéré à l’unanimité l’ensemble des délibérations qui lui ont été soumises : l’installation des nouveaux membres du SCOT pour les communes de Lauris, Lourmarin, Puget, Puyvert et Vaugines le débat du PADD le débat d’orientations budgétaires 2017 la désignation des représentants du Président du […]