Le syndicat mixte du SCOT organise son conseil syndical le mardi 20 novembre 2018 à 17h au siège de la Communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse.

Ordre du jour : Election de nouveaux membres, Approbation du SCOT

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La commission d’enquête a remis au Syndicat mixte son rapport, conclusions et avis relatif au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle sur la Sorgue.

Cet avis sera consultable par le public pendant une durée d’un an conformément aux dispositions de l’Arrêté du Président du Syndicat mixte n°2018-03 du 13 juillet 2018.

Pour consulter le dossier complet, cliquez sur le lien suivant :

Rapport SCOT BV CCI

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Le Syndicat mixte du SCOT organise un Conseil syndical le lundi 16 avril 2018 à 18h à la Communauté d’agglomération LMV à Cavaillon.

Ordre du jour:

  • Election de nouveaux membres
  • Bilan de la concertation
  • Arrêt du SCOT
Vaucluse Matin 18 avril 2018

Vaucluse Matin 18 avril 2018

La Provence du 18 04 2018

La Provence du 18 04 2018

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Le Conseil Syndical du Syndicat mixte du SCOT du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle sur la Sorgue se déroulera le mardi 3 avril 2018 à 17h à la Communauté d’Agglomération LMV.

L’ordre du jour concernera le vote du budget 2018 du SCOT, l’avis concernant la demande d’autorisation de l’enseigne BricoCash, la mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP.

 

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Suite à l’arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale le 6 juillet 2017, le Syndicat mixte a réalisé une consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) ainsi qu’une enquête publique. Les avis réservés de plusieurs PPA et du public ainsi que l’avis défavorable de la commission d’enquête en date du 23 janvier 2018 nous ont amené à revoir et modifier en profondeur le projet de SCOT.

Les élus du SCOT souhaitent ré-arrêter le projet de SCOT et le soumettre à nouveau à la consultation des PPA et du public.

Pour ce faire, une réunion publique se déroulera le Mercredi 7 mars à partir de 18h30 au MIN de Cavaillon. Les modifications apportées au projet de SCOT vous seront présentées.

Vaucluse Matin du 9 mars 2018

Vaucluse Matin du 9 mars 2018

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La Commission d’enquête présidée par Monsieur Michel MORIN a remis son rapport ainsi que ses conclusions motivées au Syndicat mixte mardi 23 janvier 2018.

Détail :

Les annexes sont disponibles sur demande (certificats d’affichages, contributions, pièces administratives, registres, publicités…)

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Le Conseil syndical du SCOT a délibéré le 5 décembre 2017 pour prendre la compétence d’élaboration d’in Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

La mise en œuvre de ce projet débutera courant 1er trimestre 2018.

La Provence du 06 12 2017

La Provence du 06 12 2017

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Le projet de SCoT a été Arrêté par les élus du Syndicat mixte le 6 juillet dernier.

Un consultation du public est organisée au travers d’un enquête publique qui se déroulera du mercredi 18 octobre 2017 au lundi 20 novembre 2017.

Vous souhaitez consulter le projet de SCoT, vous rendre dans l’une des 13 permanences de la commission d’enquête et faire part de vos observations, cliquez sur le lien suivant http://scot-enquetepublique.fr

Avis d'enquête publique

Avis d’enquête publique

 

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