NOUVELLE REUNION PUBLIQUE LE 7 MARS 2018

Suite à l’arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale le 6 juillet 2017, le Syndicat mixte a réalisé une consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) ainsi qu’une enquête publique. Les avis réservés de plusieurs PPA et du public ainsi que l’avis défavorable de la commission d’enquête en date du 23 janvier 2018 nous ont amené à […]

ENQUÊTE PUBLIQUE – RAPPORT DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE

La Commission d’enquête présidée par Monsieur Michel MORIN a remis son rapport ainsi que ses conclusions motivées au Syndicat mixte mardi 23 janvier 2018. Détail : Rapport de la Commission d’enquête PV de synthèse Réponses du Syndicat mixte Tableau des observations Conclusions et avis Les annexes sont disponibles sur demande (certificats d’affichages, contributions, pièces administratives, […]

Le SCOT et son PCAET

Le Conseil syndical du SCOT a délibéré le 5 décembre 2017 pour prendre la compétence d’élaboration d’in Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). La mise en œuvre de ce projet débutera courant 1er trimestre 2018.

ENQUETE PUBLIQUE DU SCOT

Le projet de SCoT a été Arrêté par les élus du Syndicat mixte le 6 juillet dernier. Un consultation du public est organisée au travers d’un enquête publique qui se déroulera du mercredi 18 octobre 2017 au lundi 20 novembre 2017. Vous souhaitez consulter le projet de SCoT, vous rendre dans l’une des 13 permanences […]

Conseil syndical du SCOT

Le Conseil syndical du SCOT se réunit jeudi 6 juillet 2017 à 18h30 au MIN de Cavaillon pour délibérer sur : le bilan de la concertation l’Arrêt du SCOT Entrée libre

Réunion Publique du SCOT

Le Syndicat mixte du SCOT organise une réunion publique le mardi 27 juin 2017 à 18h30 au MIN de Cavaillon. Il s’agira de présenter le dernier volet du SCOT, à savoir le Document d’Orientations et d’Objectifs qui fixe les règles prescriptives sur les PLU Communaux notamment. Cliquez ici : Présentation Réunion publique du 27 juin […]

Le PLU de Robion approuvé…

Le Conseil municipal de Robion a approuvé son PLU le 13 mars dernier. Place maintenant au contrôle de légalité du Préfet qui va durer 2 mois pour qu’ensuite le PLU devienne exécutoire.